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Fichier:Grande Boucherie Canine a Paris.jpg

Grande_Boucherie_Canine_a_Paris.jpg ‎(688 × 504 pixels, taille du fichier : 70 Kio, type MIME : image/jpeg)

Description
English: Great Dog Butchery, Paris, 1910
Français : Grande Boucherie Canine, Paris, 1910. Selon un témoignage sur facebook, elle était située rue du faubourg saint honoré.
中文：大狗肉店，巴黎，1910
Date Taken and published in 1910
Source nord-dressage.fr (pic)
Auteur a French photographer in 1910
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 décembre 2014 à 19:16Vignette pour la version du 6 décembre 2014 à 19:16688 × 504 (70 Kio)JackAttacksource : http://media.lelombrik.net/t/946d16e4971fac646ca4574b76cc7a6d/f/946d16e4971fac646ca4574b76cc7a6d.jpg
22 novembre 2010 à 21:33Vignette pour la version du 22 novembre 2010 à 21:33526 × 442 (83 Kio)Tomchen1989{{Information |Description={{en|1=Grande Boucherie Canine, Paris, 1910}} {{fr|1=Grande Boucherie Canine, Paris, 1910}} {{zh|1=大狗肉店，巴黎，1910}} |Source=[http://www.nord-dressage.fr/chien/index.php?page=roles nord-dressage.fr] ([http://www.nor

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