FrançaisModifier

ÉtymologieModifier

(XIIIe siècle) Du bas latin clausa, peut-être via l’ancien occitan clauza, de claudere, « clore », latin classique clausula.

Nom commun Modifier

Singulier Pluriel
clause clauses
\kloz\

clause \kloz\ féminin

  1. Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
    • Il s’allongea de nouveau, s’ingéniant à rédiger des clauses testamentaires en faveur d’Edna, pour la plupart, […] et à stipuler divers menus legs, avec des codicilles de plus en plus fantasques et extravagants… — (H. G. Wells, La Guerre dans les airs, 1908, traduction d’Henry-D. Davray et B. Kozakiewicz, Mercure de France, Paris, 1910, page 150 de l’éd. de 1921)
    • Ces clauses jouent généralement lorsque l'entreprise est proche de la faillite. Toutefois, l’application de ces clauses est subordonnée à des garanties d'emploi et à l’approbation du syndicat et de la fédération d’employeurs. — (Études économiques de l'OCDE : Allemagne, 1997, p. 137)
    • Mettre, insérer, ajouter une clause dans un contrat.
    • Glisser une clause dans un acte.
    • On a mis dans le contrat des clauses avantageuses pour lui.
    • Il y a une clause qui dit, qui porte… Satisfaire aux clauses.
    • Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles aura lieu la vente.
    • Clause de style : Clause inhérente à la nature d’un acte.

SynonymesModifier

DérivésModifier

HolonymesModifier

TraductionsModifier

Voir aussiModifier

  • clause sur l’encyclopédie Wikipédia  

RéférencesModifier

AnagrammesModifier

AnglaisModifier

Nom commun Modifier

Singulier Pluriel
clause
\klɔːz\
clauses
\klɔː.zɪz\

clause

  1. (Droit) Clause (disposition d’un contrat).
  2. (Grammaire) Proposition.

HyponymesModifier

PrononciationModifier

Prononciation manquante. (Ajouter)