jurisprudentiel
Français modifier
Étymologie modifier
- (Siècle à préciser) De jurisprudence avec le suffixe -el
Adjectif modifier
| Singulier | Pluriel | |
|---|---|---|
| Masculin | jurisprudentiel \ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃.sjɛl\ |
jurisprudentiels \ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃.sjɛl\ |
| Féminin | jurisprudentielle \ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃.sjɛl\ |
jurisprudentielles \ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃.sjɛl\ |
jurisprudentiel \ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃.sjɛl\
- (Droit) Relatif à la jurisprudence.
- En posant une QPC, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu’une interprétation jurisprudentielle constante confère à la disposition législative contestée […]. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
- Paradoxalement, la codification de règles jurisprudentielles renforce ici l’importance des stipulations du contrat, qu’il s’agisse d’un marché ou d’une concession. — (Vincent Drain, « Codifié, le droit devient plus clair », Le Moniteur, 8 février 2019, page 75)
La common law (loi commune) est un système bâti essentiellement sur le droit jurisprudentiel par opposition au droit civiliste ou codifié.
Traductions modifier
- Anglais : jurisprudential (en)
- Grec : νομολογικός (el)
- Italien : giurisprudenziale (it)
- Occitan : jurisprudencial (oc)
Prononciation modifier
- La prononciation \ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃.sjɛl\ rime avec les mots qui finissent en \ɛl\.
- France (Vosges) : écouter « jurisprudentiel [Prononciation ?] »