pœnal
Étymologie
modifier- → voir pénal
Adjectif
modifierSingulier | Pluriel | |
---|---|---|
Masculin | pœnal \pe.nal\ |
pœnaux \pe.no\ |
Féminin | pœnale \pe.nal\ |
pœnales \pe.nal\ |
pœnal \pe.nal\
- (Archaïsme) Orthographe ancienne de pénal.
le cours droit ne doit eſtre nullement empêché , ains libre en tout , & qu’en ce on y puiſſe ſans difficulté aucune commencer par commandement , & bien proceder executivement par Mandat pœnal ſans clauſes ; eſtant la Juriſdiction d’icelle ( noſtre Chambre Imperiale ) plus que ſuffiſamment fondée , non ſeulement par diſpoſition du droit commun , parce que T. D. nonobſtant ſon privilege d’exemption en cette violente infraction de la Paix publique , en eſt indubitablement ſujette , & per continentiam cauſæ ratione cæpti Litigii , de la ſuſdite Sentence definitive , mais auſſi pour la qualité de la choſe controverſée , qui comme une franche Comté du S. Empire Romain ſans doute y appartient immediatement, & ſuivant la diſpoſ.d.23. Tit. p.2. ordin.
— (Francia, Recueil des Traitez de Paix, 1693)
Traductions
modifierAnagrammes
modifierÉtymologie
modifier- → voir penal
Adjectif
modifierpœnal \Prononciation ?\ non comparable