Voir aussi : quotepart

Français modifier

Étymologie modifier

Du latin quota pars.

Nom commun modifier

Singulier Pluriel
quote-part quotes-parts
\kɔt.paʁ\

quote-part \kɔt.paʁ\ féminin

  1. Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d’une somme totale.
    • Avec six autres membres, en effet, Bosch paie sa quote-part pour assister au banquet traditionnel de la Confrérie de Notre-Dame organisé en l'honneur de frères nouvellement assermentés […]. — (Roger Van Schoute & ‎Monique Verboomen, Jérôme Bosch, Renaissance Du Livre, 2003, page 17)
    • Les associés doivent donc payer des impôts (2500 €) sur leurs quote-parts de revenu foncier. — (Pascal Dénos, SCI: Pour bien gérer son patrimoine, Éditions Eyrolles, 2014, page 185)
  2. (Sens figuré)
    • Le baron de Galay (j’arrange ce nom) avait brillé, jeune, dans la bonne société de Budapest ; bien en vue à la cour de Vienne, il avait, disait-on, porté l’uniforme d’un régiment de hussards et eu sa quote-part de duels au sabre. — (Marguerite Yourcenar, Archives du Nord, Gallimard, 1977, page 332)
  3. (Droit de la copropriété, Finance) Montant proportionnel dans un partage ou une répartition d'un bien ou d'un capital.
    • De là il résulte que les héritiers légitimes n'auraient pas le droit de prélever d'abord sur l'actif de la succession le montant des dettes et des charges, et de ne donner à l'enfant naturel sa quote-part que dans ce qui reste net. — (Georges-Antoine Chabot de l'Allier, Commentaire sur les successions, suivant le code civil, Bruxelles : H. Tarlier, 7e éd. : 1834, page 286)
    • Tout indivisaire a tout d'abord un droit individuel et exclusif sur sa quote-part. — (Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, Éditions Bréal, 2e éd. : 2007, page 185)
    • Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise. — (Simon Parienté, Analyse financière et évaluation d'entreprise, Pearson Education France, 2009, page 30)
    • (Par extension)Savait-on au préalable qu'il faudrait utiliser la force pour avoir ne fût-ce qu'une quote-part dans le commerce épicier ? Mais alors, pourquoi ces tâtonnements, cette escalade de violence, rapide mais graduelle, qui s'étale sur toute une décennie pour n'atteindre son zénith que sous le gouvernement d’Albuquerque ? — (Luis Filipe F. R. Thomaz, « L'idée impériale manuéline », dans La Découverte, le Portugal et l'Europe, actes du Colloque, Paris, les 26, 27 et 28 mai 1988, publiés sous la direction de Jean Aubin, Paris : Fondation Calouste Gulbenkian, Centre culturel portugais, 1990, page 36)

Variantes orthographiques modifier

Synonymes modifier

Traductions modifier

Prononciation modifier

Références modifier

Liens externes modifier