récolement

FrançaisModifier

ÉtymologieModifier

(Siècle à préciser) Dérivé de récoler avec le suffixe -ment.

Nom commun Modifier

Singulier Pluriel
récolement récolements
\ʁe.kɔl.mɑ̃\

récolement \ʁe.kɔl.mɑ̃\ masculin

  1. (D’une manière générale) Vérification qu’un document écrit (liste, plan, etc.) est conforme à la réalité physique qu’il est censé décrire et dans sa rectification éventuelle.
  2. (Commerce, Droit) Au moment de la vente qui suit une saisie-exécution, vérification par un huissier que la liste des meubles mis en vente correspond bien à celle qui a été faite au moment de la saisie.
  3. Vérification que l’on fait dans une bibliothèque pour s’assurer que tous les ouvrages portés à l’inventaire sont bien en place et complets.
    • Faire un récolement.
  4. Assemblage de l’ensemble des documents descriptifs des travaux réalisés que l’on fait en fin de chantier dans le BTP
    • Dossier de récolement.
  5. (Désuet) (Jurisprudence) Action par laquelle on récolait les témoins.
    • Faire le récolement des témoins.
    • Après le récolement et la confrontation.
    • (Justice) Faire le récolement d’un inventaire, Vérifier tous les effets, tous les papiers contenus dans un Inventaire.
    • Faire le récolement de meubles et d’effets saisis, Vérifier s’ils sont tous portés sur le procès- verbal de saisie.
    • On dit de même: Procès- verbal de récolement.
  6. (Droit, Exploitation forestière) Procès-verbal de visite que font les agents de l’administration forestière, pour vérifier si une coupe de bois a été faite conformément aux ordonnances.
    • Récolement de bois.

DérivésModifier

TraductionsModifier

PrononciationModifier

Voir aussiModifier

RéférencesModifier