sous-licencier
Français modifier
Étymologie modifier
Verbe modifier
sous-licencier \su.li.sɑ̃.sje\ transitif 1er groupe (voir la conjugaison)
- Accorder à quelqu'un d'autre une licence dont on dispose.
- La compagnie Syngenta s’acquitta de la tâche de rassembler les diverses pièces du puzzle dans une perspective humanitaire, accordant le droit de sous-licencier l’invention gratuitement auprès des organismes d’amélioration des plantes de divers pays en développement. — (Ouvrage collectif, sous la direction de Benjamin Coriat, Le retour des communs ; la crise de l’idéologie propriétaire, 2015)
- Telenet sous-licencie à Tecteo les droits de diffusion afférents aux lots comprenant les trois matchs phares de chaque journée de championnat. — (Nicolas Thirion, Chronique d'actualités en droit commercial, 2013)
Traductions modifier
- Anglais : sublicense (en), sublicence (en)