dépens
Français modifier
Étymologie modifier
- Du latin dispensum, participe passé neutre substantivé de dispendere (« peser en distribuant », d’où « distribuer ») dont dérive dispendium (« frais, dépense »).
Nom commun modifier
Pluriel |
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dépens \de.pɑ̃\ |
dépens \de.pɑ̃\ masculin pluriel, au pluriel uniquement
- (Finance) Ce qu’on dépense.
Il vit à mes dépens.
Apprendre une chose à ses dépens.
- (Droit) Frais que la poursuite d’un procès occasionne.
La partie qui perd est ordinairement condamnée aux dépens.
- Arrêt enfin. Je perds ma cause avec dépens,
Estimés environ cinq ou six mille francs. — (Jean Racine, Les Plaideurs, I, sc. 7, 1668) - La Cour de cassation, deuxième chambre civile, a rendu l'arrêt suivant :[…]
Attendu que les diligences nécessaires pour la reprise d'instance n'ayant pas été accomplies dans le délai, il y a lieu de prononcer la radiation du pourvoi ;
Par ces motifs :
Vu les arrêts du 11 mai 2017 et du 22 mars 2018 ;
Prononce la radiation du pourvoi n° P 16-17.234 ;
Réserve les dépens ;[…] — (Cour de cassation (France), jugement de radiation du pourvoi n°16-17234, 18 octobre 2018 → lire en ligne)
Dérivés modifier
Proverbes et phrases toutes faites modifier
Traductions modifier
Frais de justice
- Allemand : Gerichtskosten
- Croate : sudski troškovi (hr)
- Néerlandais : gerechtskosten (nl)
Prononciation modifier
- France : écouter « dépens [de.pɑ̃] »
- France (Lyon) : écouter « dépens [Prononciation ?] »
- France (Vosges) : écouter « dépens [Prononciation ?] »
Anagrammes modifier
→ Modifier la liste d’anagrammes
Références modifier
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (dépens), mais l’article a pu être modifié depuis.