conscience clause
Anglais modifier
|
Cette entrée est considérée comme une ébauche à compléter en anglais. Si vous possédez quelques connaissances sur le sujet, vous pouvez les partager en modifiant dès à présent cette page (en cliquant sur le lien « modifier le wikicode »). |
Étymologie modifier
- Étymologie manquante ou incomplète. Si vous la connaissez, vous pouvez l’ajouter en cliquant ici.
Locution nominale modifier
conscience clause \Prononciation ?\
- (Droit) Clause de conscience.