réglementaire
FrançaisModifier
ÉtymologieModifier
Adjectif Modifier
Singulier | Pluriel | |
---|---|---|
Masculin et féminin |
réglementaire | réglementaires |
\ʁɛ.ɡlə.mɑ̃.tɛʁ\ |
réglementaire \ʁɛ.ɡlə.mɑ̃.tɛʁ\ masculin et féminin identiques (orthographe traditionnelle)
- Qui appartient au règlement ; qui est conforme au règlement.
- Il retrace les méandres, les scoumounes qui ont conduit ces grands enfants du malaise collectif à ces cellules réglementaires de 3 x 3 mètres. — (Patrice Delbourg, Le bateau livre: 99 portraits d'écrivains, éd. Le Castor Astral, 2000, page 64)
- (Législation) Qualifie un acte émanant du pouvoir exécutif.
- Les projets d’ordonnance constituent un cas particulier. En effet, il s’agit d’actes de nature réglementaire, jusqu’à leur ratification par le Parlement. — (Secrétariat général du gouvernement et Conseil d’État, Guide de légistique, 3e version, La Documentation française, 2017, ISBN 978-2-11-145578-8 → lire en ligne)
Variantes orthographiquesModifier
Apparentés étymologiquesModifier
TraductionsModifier
Traductions manquantes. (Ajouter)
PrononciationModifier
- France (Nancy) : écouter « réglementaire [Prononciation ?] »
RéférencesModifier
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (réglementaire), mais l’article a pu être modifié depuis.