arbitralité

FrançaisModifier

ÉtymologieModifier

(XVIIIe siècle) Dérivé de arbitral, avec le suffixe -ité

Nom commun Modifier

Singulier Pluriel
arbitralité arbitralités
\aʁ.bi.tʁa.li.te\

arbitralité \aʁ.bi.tʁa.li.te\ féminin

  1. (Jurisprudence) Caractère de ce qui est arbitral.
    • Seront exposés les thèmes suivants : l’intérêt de l’arbitrage pour les litiges de propriété intellectuelle, le choix du système d’arbitrage, l’arbitralité des litiges de propriété industrielle, l’expérience des arbitres, l’arbitralité des litiges de droit […] — (Centre français du commerce exterieur, Le Moci : moniteur du commerce international, 1994)
    • Les coups terribles portés par un Ministère coupable, répond Lally-Tollendal, ont amené ces catastrophes effrayantes. Il ne faut pas s’abuser ; le Peuple demande vengeance : mais il faut de la subordination ; autrement on n’aurait quitté le joug de la tyrannie du ministère que pour retomber sous le glaive de l’arbitralité... — (Étienne Cabet, Histoire populaire de la révolution française de 1789 à 1830: 1789-1790, tome 1, , 1839, page 240)
  2. (Par extension) Caractère de ce qui est arbitrable.
    • Mais, nous le verrons, cette arbitralité, « génétiquement programmée » en quelque sorte, s’est confirmée au fil des années aux travers d’évolutions nulle part suggérées en 1945 […]. — (Revue québecoise de droit international, volume 16, 2003, page 193)

TraductionsModifier