Fichier:Flag of France (2020–present).svg

Johannes Kalliauer (1989–)
Autres noms	JoKalliauer
Description	ingénieur civil, scientifique, étudiant ou étudiante, professeur ou professeure d'université, wikipédien et wikimédien ou wikimédienne autrichien
Date de naissance	13 novembre 1989
Lieu de naissance	Vienne
Période d’activité	2017 –
Lieu de travail	Vienne; Langenlois; Cambridge
Autorité	: Q59091777 VIAF: 3650166414910202740006 ORCID: 0000-0003-4178-4510 ResearcherID: F-2468-2019 GND: 1268220256

Autres versions

1830–1974
1975-2020
since 29. Feburar 2020 https://www.gouvernement.fr/charte/charte-graphique-les-fondamentaux/les-couleurs
color definition of https://www.gouvernement.fr/charte/charte-graphique-les-fondamentaux/les-couleurs

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Couleurs

Bleu France^[1]	rendu comme `RGB 000 000 145`
Blanc^[1]	rendu comme `RGB 255 255 255`
Rouge Marianne^[1]	rendu comme `RGB 225 000 015`

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Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[2] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[3] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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↑ ^a ^b ^c https://www.gouvernement.fr/charte/charte-graphique-les-fondamentaux/les-couleurs
↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	22 mai 2023 à 03:23		512 × 341 (347 octet)	JoKalliauer	{{Information \|Description= \|Source= \|Date= \|Author= \|Permission= \|other_versions= }}

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[official-1] ttps://www.gouvernement.fr/charte/charte-graphique-les-fondamentaux/les-couleurs

[2] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[3] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]

[3]

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dépeint

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29 février 2020

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