nonobstance

Français

Étymologie

Composé de non et de obstance → voir nonobstant.

Nom commun

Singulier	Pluriel
nonobstance	nonobstances
\nɔ.nɔb.stɑ̃s\

nonobstance \nɔ.nɔb.stɑ̃s\ féminin

1. Non-empêchement, mise en droit de jouir du bénéfice obtenu.
   • C’est dans la nonobstance que sont comprises les absolutions des censures, les réhabilitations et les dispenses nécessaires pour jouir d’un bénéfice, nonobstant toutes incapacités ou autres obstacles.

Références

• « nonobstance », dans Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1872–1877 → consulter cet ouvrage