remploi

Français

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Singulier	Pluriel
remploi	remplois
\ʁɑ̃p.lwa\

remploi \ʁɑ̃p.lwa\ masculin

(Droit) Remplacement, nouvel emploi obligatoire des fonds provenant des valeurs spécifiées d’un contrat ou d’un héritage en valeurs également spécifiées.
- Un immeuble acquis des deniers propres à l’un des époux est un conquêt, sauf la récompense due à l’époux propriétaire, à moins que l’acquisition ne soit faite à titre de remploi au profit de l’époux propriétaire de l’immeuble vendu. — (‎Gustave Beltjens, Encyclopédie du droit civil belge, Bruylant-Christophe, 1906, page 466)
- Les Suez de ma dot, comment en as-tu fait le remploi ? Je sais bien que tu m’as demandé de signer d’autres papiers…
  Je lui indiquai le chiffre de l’énorme bénéfice que j’avais réalisé pour elle, à la veille de la baisse. Je lui expliquai le remploi que j’en avais effectué en obligations — (François Mauriac, Le Nœud de vipères, Grasset, 1933, réédition Le Livre de Poche, page 111)

Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (remploi), mais l’article a pu être modifié depuis.