résilier

Voir aussi : resilier

Français

(Date à préciser) Du latin resilire (« sauter en arrière, rebondir, se retirer »).

résilier \ʁe.zi.lje\ transitif 1^er groupe (voir la conjugaison)

(Droit) Annuler, mettre fin à un contrat.
- M. et madame Lhéry crurent voir dans cette démarche de leur nouveau propriétaire un témoignage de méfiance et l’intention de résilier le bail. — (George Sand, Valentine, 1832)
- En 1827, Vilquin offrit à Dumay six mille francs d’appointements et dix mille francs d’indemnité pour résilier le bail ; le caissier refusa […] — (Honoré de Balzac, Modeste Mignon, 1844)
- S'il s'avère en cours d'exécution d'un contrat que l'attestation de police d'assurance n’est pas valide et que l’acheteur n’est pas en mesure de régulariser sa situation dans les conditions précisées dans l’article 22-3, la vente est résiliée dans les 30 jours qui suivent la date de la découverte du défaut d’assurance. — (Office national des forêts, Clauses générales des ventes de bois en bloc et sur pied, en vigueur à compter du 1^er juillet 2014 → lire en ligne)

Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (résilier), mais l’article a pu être modifié depuis.