Voir aussi : procès verbal

Étymologie

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Du latin procedere, « avancer » et verbum, « mot ».Étymologie manquante ou incomplète. Si vous la connaissez, vous pouvez l’ajouter en cliquant ici.

Nom commun

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Singulier Pluriel
procès-verbal
\pʁɔ.sɛ.vɛʁ.bal\
procès-verbaux
\pʁɔ.sɛ.vɛʁ.bo\

procès-verbal \pʁɔ.sɛ.vɛʁ.bal\ masculin

  1. (Justice) Acte par lequel un gendarme, un policier, un garde champêtre, etc., constate une contravention, un délit.
    • Il assura sa table, s’assit devant, demanda la chandelle, que le docteur lui apporta, en enjambant par-dessus le cadavre, tira de sa poche un encrier, des plumes, du papier, et commença son procès-verbal. — (Alexandre Dumas, Les Mille et Un Fantômes, 1849)
    • Il se leva laborieusement, posa un fragment de corail sur son procès-verbal pour que l’alizé ne l'emportât point et, de la galerie, passa dans la maison, qu’il traversa. — (Jypé Carraud, Tim-Tim-Bois-Sec, éditions Payot et Rivages, 1996, collection Rivages/Mystère, page 9)
  2. (Par extension) Relation par laquelle une personne qualifiée constate un fait.
    • A l'égard des interlopes qui demandent à entrer dans les ports sur le prétexte d'une relâche forcée, il faudroit les assujettir à une visite préalable de la part des officiers de la patache, dont il seroit dressé un procès-verbal signé par eux & par les officiers des vaisseaux. — (« Espagne », dans le Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique & diplomatique, ou Bibliothèque de l'Homme-d’État et du Citoyen, publié par M. Robinet, tome 18, Londres : chez Les Libraires associés, 1781, page 279)
  3. Compte-rendu d’un fait par une personne qualifiée, de la séance d’une assemblée, d’une réunion.
    • Il en sera fait mention au procès-verbal. - La lecture du procès-verbal. - Le procès-verbal est approuvé.

Synonymes

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Variantes orthographiques

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Dérivés

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Traductions

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Traductions à trier
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Prononciation

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Voir aussi

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Références

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